Les vacances approchent et vous venez d’acquérir votre caravane, si elle fait moins de 500 kg, pas besoin de carte grise, vous pouvez partir en règle. Elle devra cependant disposer d’une plaque d’immatriculation identique à celle du véhicule qui la tracte.
Mais si elle fait plus de 500 kg, la caravane devra posséder sa propre carte grise et plaques d’immatriculation. Voici la liste des documents à fournir pour faire votre démarche :
Vous avez acheté votre caravane d’occasion, en France :
Rendez-vous dans votre agence Cartaplac avec les documents suivants :
- La carte grise
Elle doit être barrée datée signée par le vendeur.
- La cession
C’est le document qui prouve que vous êtes bien propriétaire de la caravane. Le certificat de cession doit être complété par le vendeur et le nouvel acquéreur.
- L’assurance
La caravane devra être assurée pour circuler sur la voie publique. Si elle fait moins de 750 kg, l’assurance du véhicule qui la tracte suffira, toutefois si la caravane fait plus de 750 kg il lui faudra sa propre assurance.
- Une pièce d’identité ou un passeport
- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois
Vous avez acheté votre caravane d’occasion à l’étranger :
Vous devrez fournir tous les documents cités précédemment, la carte grise sera donc étrangère et peut contenir plusieurs parties. Il faudra également présenter :
- Un certificat de conformité ou RTI :
- Le certificat de conformité est délivré par le constructeur, ce document reprend toutes les caractéristiques du véhicule. Il est possible de fournir un document RTI ( Réception à Titre Isolé) qui sera délivré par la DREAL ( Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement).
Vous pouvez obtenir un W provisoire pour pouvoir circuler le temps de la démarche, voir l’article sur les véhicules imports
Vous avez acheté votre caravane neuve :
Elle n’a pas encore de carte grise. Vous devez fournir la facture d’achat, l’assurance de la caravane ou du véhicule qui tracte, un justificatif de domicile de moins de 6 mois, une pièce d’identité et un certificat de conformité.
Le justificatif de vente et le certificat de conformité peuvent être remplacés par le document appelé « 3 en 1 » qui fera office de facture d’achat, demande d’immatriculation et certificat de conformité.
